Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Valvignères (Ardèche) qui envoie le discours prononcé par le citoyen Laboissière sur l'établissement et l'utilité des fêtes nationales, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luçon (Vendée), lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

January 1995

Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui demande l'exécution du décret du 17 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui dema...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui présente le tableau de la situation politique de la République, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui pré...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhône) qui envoye un éloge de Marat et une adresse au peuple anglais, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhô...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Angout-Rousseau (Tarn) concernant la célébration des fêtes républicaines dans le département, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Angout-Rousseau (Tarn...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Saint-Venant (Pas-de-Calais) qui demande une loi qui assure la liberté de parler et d'écrire, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Saint-Venant (Pas-de-Cal...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rousseau, département du Calvados, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rouss...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félicite la Convention sur la conduite ferme contre les tyrans, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félic...

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montagne-Comolas (Gard) demandant de prendre en considération les demandes des sociétés populaires relatives aux banqueroutiers, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montagne-Comolas (Gard) dema...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage fait par le citoyen Rouvière de l'éloge prononcé par J.J. Rousseau à la société populaire de Montpellier, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage fait par le citoyen Rouvière de l'éloge prononc...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lezat (Jura) qui se plaint de l'incarcération de six bons citoyens, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lezat (Jura) qui se plai...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la brochure, adressée par la société populaire d'Arras (Pas-de-Calais) titré "Déclaration sur la liberté de la presse", lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la brochure, adressée par la société populaire d'Arras (Pas-d...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sens, département du l'Yonne, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sens, département du...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redoute que l’aristocratie relève la tête, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...

Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luçon (Vendée), lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)

January 1995

Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui demande l'exécution du décret du 17 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui dema...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

January 1995

Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui présente le tableau de la situation politique de la République, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Châlon-sur-Saône qui pré...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhône) qui envoye un éloge de Marat et une adresse au peuple anglais, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bouches-du-Rhô...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Angout-Rousseau (Tarn) concernant la célébration des fêtes républicaines dans le département, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire d'Angout-Rousseau (Tarn...

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Saint-Venant (Pas-de-Calais) qui demande une loi qui assure la liberté de parler et d'écrire, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Saint-Venant (Pas-de-Cal...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rousseau, département du Calvados, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire du canton d’Aubin-Rouss...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félicite la Convention sur la conduite ferme contre les tyrans, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félic...

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montagne-Comolas (Gard) demandant de prendre en considération les demandes des sociétés populaires relatives aux banqueroutiers, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montagne-Comolas (Gard) dema...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage fait par le citoyen Rouvière de l'éloge prononcé par J.J. Rousseau à la société populaire de Montpellier, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage fait par le citoyen Rouvière de l'éloge prononc...

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January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Lezat (Jura) qui se plai...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la brochure, adressée par la société populaire d'Arras (Pas-de-Calais) titré "Déclaration sur la liberté de la presse", lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Sûreté générale de la brochure, adressée par la société populaire d'Arras (Pas-d...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Sens, département du l'Yonne, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

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January 1993

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January 1995

Renvoi aux comités de Législation et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Luço...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui demande l'exécution du décret du 17 septembre, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Beaune (Côte-d'Or) qui dema...

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January 1995

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Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Valvignères (Ardèche) qui envoie le discours prononcé par le citoyen Laboissière sur l'établissement et l'utilité des fêtes nationales, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

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Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse de la société populaire de Valvignères (Ardèche) qui envoie le discours prononcé par le citoyen Laboissière sur l'établissement et l'utilité des fêtes nationales, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

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