Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par les Français, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 193
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse du conseil général et des citoyens de la commune de Mi...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l'agent national du district de la Ferté de...
Décret chargeant tous les comités et les membres de présenter des propositions pour vivifier l'agric...
Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon conc...
Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce des dénonciations de la société populaire et les corps...
Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...
Dépouillement des scrutins pour le complément des comités de Législation, d'Agriculture, des Finance...
Renvoi au comité de Salut public de l'hommage à la Convention nationale par l'administration du dépa...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance d...
Renvoi au comité d'Agriculture et des arts du don du citoyen Carpeniter de son ouvrage sur les forêt...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition d’un habitant de la commune de Nérac (Oise) sur l’usag...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
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Décret chargeant tous les comités et les membres de présenter des propositions pour vivifier l'agric...
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