Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et des Colonies de la lettre de Leblanc, secrétaire de légation, et d'un des quatre commissaires de la République près les Etats-Unis, au sujet des colons, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 223
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Eschasseriaux (jeune) René. Renvoi aux comités de Législation, de Marine et des Colonies réunis des ...
Lettre de Leblanc, secrétaire de légation, et d'un des quatre commissaires de la République près les...
Renvoi aux comités de Salut public, des Colonies et de Sûreté générale, de la pétition des colons qu...
Renvoi au comité des Colonies de la pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingu...
Renvoi à la commission des Colonies et au comité de Sûreté générale réunis de la demande des colons ...
Marec Pierre. Décret, présenté par Marec au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de ...
Renvoi au comité de Salut de l'adresse des canonniers, soldats et volontaires nationaux déportés des...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une proposition de faire exécuter rapidem...
Renvoi aux comités des Secours publics et de Sûreté générale de la pétition des citoyennes Aubin, Me...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'arrêté qui modifie le nombre de comité...
Le Cointre Laurent. Renvoi à la commission des colonies et au comité de Sûreté générale d'une pétiti...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de la pétition d’une députation de citoyens...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation de la lettre des représenta...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Eschasseriaux (jeune) René. Renvoi aux comités de Législation, de Marine et des Colonies réunis des ...
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