Billaud-Varenne Jacques-Nicolas. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du club électoral de Paris, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 224-225
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Tallien Jean-Lambert. Motion de Tallien tendante au rapport de l’article 2 du décret du 6 août 1793 ...
Motion d'ordre demandant le renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une propositi...
Billaud-Varenne. Motion de Billaud-Varenne demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la pé...
Barailon Jean-François. Motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par...
Bernard de Saintes André Antoine. Discours d'une députation du club électoral de Paris pour répondre...
Motion demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse présentée par une députation du...
Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...
Raffron de Trouillet Nicolas. Motion d’ordre relative au procès contre le comité révolutionnaire de ...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Francastel Marie-Pierre-Adrien. Motion de Francastel demandant de pouvoir lui aussi se justifier et ...
Boissy d'Anglas François-Antoine de. Motion de Boissy d'Anglas demandant l'insertion au bulletin du ...
Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Tallien Jean-Lambert. Motion de Tallien tendante au rapport de l’article 2 du décret du 6 août 1793 ...
Motion d'ordre demandant le renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une propositi...
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