Renvoi au comité de Salut public du discours de la section des Gravilliers (Paris) qui exprime son indignation pour l'assassinat de Tallien, insiste sur la liberté de presse et demande des réunions de section plus fréquentes, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 242
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des président, juges, accusateurs-public et greffie...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Paul-du-Var (Var) qui félic...
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Discours de la députation de la section des Gravilliers (Paris) qui exprime son indignation pour l'a...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...
Renvoi du discours de la section des Tuileries (Paris) aux comités de Salut public, de Sûreté généra...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société d'Uzès-la-Montagne (Gard) qui demande l'...
Discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'attention sur les manoeuvres de l'aristoc...
Résumé du discours de la députation de la section des Tuileries (Paris) qui fait part de son indigna...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département du Loiret qui témoignent leur indignation con...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Lainé tendante à obtenir une autorisation...
Discours de la députation de la section des Tuileries (Paris) qui fait part de son indignation contr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire du Quesnoy (Nord) qui fait par...
Résumé de l'adresse de l'agent national de Beaugency (Loiret) qui exprime indignation pour l'assassi...
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