Don d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794)

Don d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (département de Paris), lors de la séance du 1er vendémiaire an III (22 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 365