Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Neufchâtel, département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 376
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sarreguemines (Moselle),...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme),...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Delémont, département du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montpellier [département de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Compiègne (Oise), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Châtellerault (Vienne), ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Herce, frontière d’Espagn...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Fécamp (Seine-Inférieure), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
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