Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Saint-Dizier (Haute-Marne) d'une bonne production de salpêtre, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 377
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de la fabrication du salpêtre dans son district par l’a...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de la commune d'Auxonne (Côte-d'Or) des...
Renvoi à la commission des subsistances de la demande des habitants des montagnes des Vosges pour y ...
Renvoi à la commissions des poudres et salpêtre de l'annonce de l’agent national du district de Sain...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Po...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la lettre de l'agent national du district de Dreu...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Tarb...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national du district de Mort...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Concarneau (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce du suppléant de l'agent national du dis...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance d...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des différents dons signalés par le receveur du distric...
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