Renvoi au comité des Secours de la pétition des réfugiés du Quesnoy et de la citoyenne Colombier, épouse de Jacques Moreau, prisonnier de guerre, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 17
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Législation de la pétition des citoyens Vuaflart, Bouillard et Martin, de Launoy...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de plusieurs citoyens militaires acquittés tendante à o...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi aux comités des Secours et de la Guerre de la pétition de S.-T. Keller, veuve Hernu, maréchal...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Nicolas Nicaise sollicitant des secours, lors de la s...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition du chef d’escadron Adam, visant à ...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi aux comités de la Guerre, de Salut public et à la commission de l’Organisation du mouvement d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de la société populaire de Montagne-sur-Aisne (Pas-de...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Législation de la pétition des citoyens Vuaflart, Bouillard et Martin, de Launoy...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de plusieurs citoyens militaires acquittés tendante à o...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi aux comités des Secours et de la Guerre de la pétition de S.-T. Keller, veuve Hernu, maréchal...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de Nicolas Nicaise sollicitant des secours, lors de la s...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition du chef d’escadron Adam, visant à ...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi aux comités de la Guerre, de Salut public et à la commission de l’Organisation du mouvement d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de la société populaire de Montagne-sur-Aisne (Pas-de...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Législation de la pétition des citoyens Vuaflart, Bouillard et Martin, de Launoy...