Lettre du vérificateur en chef des assignats informant du brûlement des assignats, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 17-18
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Décret chargeant le comité des Décrets d'un rapport sur l'exécution de la loi du 10 prairial, lors d...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Lettre du vérificateur en chef des assignats informant du brûlement des assignats, lors de la séance...
Résumé des lettres de l'administration du département de l'Hérault et de l'agent national du distric...
Lettre du vérificateur général des assignats qui annonce le brûlement d'assignats, provenant des dom...
Résumé d'une lettre de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Villaine) informant de la bonne ...
Résumé de la lettre des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse qui offrent 400 L à...
Lettre du citoyen Philippe, chef, qui transmet un don des ouvriers de l’imprimerie des administratio...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi de différentes pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 10 fructidor an...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre de l'agent national du district de Mauriac (Can...
Lettre du vérificateur général des assignats qui envoie le don des employés de l’agence des assignat...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition du chef d’escadron Adam, visant à ...
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Décret chargeant le comité des Décrets d'un rapport sur l'exécution de la loi du 10 prairial, lors d...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Lettre du vérificateur en chef des assignats informant du brûlement des assignats, lors de la séance...
Résumé des lettres de l'administration du département de l'Hérault et de l'agent national du distric...
Lettre du vérificateur général des assignats qui annonce le brûlement d'assignats, provenant des dom...
Résumé d'une lettre de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Villaine) informant de la bonne ...
Résumé de la lettre des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse qui offrent 400 L à...
Lettre du citoyen Philippe, chef, qui transmet un don des ouvriers de l’imprimerie des administratio...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi de différentes pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 10 fructidor an...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre de l'agent national du district de Mauriac (Can...
Lettre du vérificateur général des assignats qui envoie le don des employés de l’agence des assignat...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition du chef d’escadron Adam, visant à ...
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Décret chargeant le comité des Décrets d'un rapport sur l'exécution de la loi du 10 prairial, lors d...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...