Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition des ouvriers platineurs de la maison Bachi, qui demandent l’exécution de l’arrêté du comité de Salut public, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 19
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition des ouvriers platineurs de la mais...
Renvoi aux comités de Salut public et de la Guerre de la pétition du chef d’escadron Adam, visant à ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers armuriers de Maubeuge (Nord), venus à P...
Renvoi aux comités de la Guerre, de Salut public et à la commission de l’Organisation du mouvement d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition du citoyen Izambert qui ne veut pas être mis à la retra...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de plusieurs citoyens militaires acquittés tendante à o...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'un administrateur des charrois contre un jugement ...
Renvoi aux comités des Secours et de la Guerre de la pétition de S.-T. Keller, veuve Hernu, maréchal...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Renvoi au comité de la Guerre de Reignac, Dessy, Danhaière, Tassier et Deleune, belges et liégeois r...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
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Renvoi au comité de la Guerre de la pétition de Hodieu, capitaine au premier régiment d’infanterie, ...
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