Discussion relative à la proposition d'interdire l'entrée de la salle aux étrangers, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790

Vernier, Théodore
Lapoule, Jean Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Vernier Théodore, Lapoule Jean Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion relative à la forma...

Discussion relative au décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790

Naurissart, Louis
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de

January 1880

Naurissart Louis, Ambly Claude Jean, marquis d', Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. ...

Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
André, Antoine Balthazar d'
Gourdan, Charles Claude Christophe
Loys, Jean-Baptiste

January 1883

Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, André Antoine...

Discussion relative à la proposition d'interdire l'entrée de la salle aux étrangers, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Bentabole, Pierre-Louis
Bourdon, François-Louis
Delbrel, Pierre
Thuriot, Jacques Alexis

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Bentabole Pierre-Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Delbrel Pierre, Thur...

Discussion relative à l'affaire des colonies, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Pelet, Jean
Dufay de la Tour, Louis-Pierre

January 1993

Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis-Pierre. Discussion ...

Discussion relative à l'affaire des colonies, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Pelet, Jean
Dufay de la Tour, Louis Pierre

January 1993

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis Pierre. Discussion relative à l...

Discussion relative à la demande des députés du Venaissin à être entendus à la barre, lors de la séance du 28 octobre 1790

Bouche, Charles-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Féraud, Charles

January 1885

Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Féraud. Discussion rel...

Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791

Duport, Adrien Jean
Rewbell, Jean François

January 1888

Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François. Discussion relative à la proposition de révocation du déc...

Discussion relative à la demande des députés du Venaissin à être entendus à la barre, lors de la séance du 28 octobre 1790

Bouche, Charles-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Féraud, Charles

January 1885

Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Féraud. Discussion rel...

Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790

Vernier, Théodore
Lapoule, Jean Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Vernier Théodore, La Poule Jean-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion relative à la form...

Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de

January 1875

La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Discussion r...

Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Dubois-Crancé, Edmond Louis
Delmas, Jean François Bertrand
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Gaston, Raymond

January 1987

Dubois-Crancé Edmond Louis, Delmas Jean François Bertrand, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Gas...

Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Barbeau du Barran, Joseph-Nicolas
Billaud-Varenne, Jacques Nicolas
Thibaudeau, Antoine Claire
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Mathieu-Mirampal, Jean-Baptiste Charles
Thuriot, Jacques Alexis
Clauzel, Jean-Baptiste
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre

January 1990

Bayle Moyse, Turreau de Linières Louis, Barbeau du Barran Joseph-Nicolas, Billaud-Varenne, Thibaudea...

Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790

Grégoire, Henri
Voidel, Charles
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Martineau, Louis Simon
Garat (Aîné), Dominique
Bonnay, Charles François, marquis de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Voidel Charles, Fumel Montségur Philibert, marquis de, Martineau Loui...

Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de

January 1875

La Fayette Gilbert du Motier de, Montesquiou Fézensac Anne-Pierre, marquis de. Discussion relative à...

Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790

Vernier, Théodore
Lapoule, Jean Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Vernier Théodore, Lapoule Jean Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion relative à la forma...

Discussion relative au décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790

Naurissart, Louis
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de

January 1880

Naurissart Louis, Ambly Claude Jean, marquis d', Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. ...

Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
André, Antoine Balthazar d'
Gourdan, Charles Claude Christophe
Loys, Jean-Baptiste

January 1883

Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, André Antoine...

Discussion relative à la proposition d'interdire l'entrée de la salle aux étrangers, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Bentabole, Pierre-Louis
Bourdon, François-Louis
Delbrel, Pierre
Thuriot, Jacques Alexis

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Bentabole Pierre-Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Delbrel Pierre, Thur...

Discussion relative à l'affaire des colonies, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Pelet, Jean
Dufay de la Tour, Louis-Pierre

January 1993

Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis-Pierre. Discussion ...

Discussion relative à l'affaire des colonies, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Pelet, Jean
Dufay de la Tour, Louis Pierre

January 1993

Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Pelet Jean, Dufay de la Tour Louis Pierre. Discussion relative à l...

Discussion relative à la demande des députés du Venaissin à être entendus à la barre, lors de la séance du 28 octobre 1790

Bouche, Charles-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Féraud, Charles

January 1885

Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Féraud. Discussion rel...

Discussion relative à la proposition de révocation du décret relatif à l'obtention de la qualité de citoyens pour les juifs, lors de la séance du 27 septembre 1791

Duport, Adrien Jean
Rewbell, Jean François

January 1888

Duport Adrien Jean, Rewbell Jean François. Discussion relative à la proposition de révocation du déc...

Discussion relative à la demande des députés du Venaissin à être entendus à la barre, lors de la séance du 28 octobre 1790

Bouche, Charles-François
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Féraud, Charles

January 1885

Bouche Charles-François, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Féraud. Discussion rel...

Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790

Vernier, Théodore
Lapoule, Jean Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Vernier Théodore, La Poule Jean-Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion relative à la form...

Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de

January 1875

La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Discussion r...

Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)

Dubois-Crancé, Edmond Louis
Delmas, Jean François Bertrand
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Gaston, Raymond

January 1987

Dubois-Crancé Edmond Louis, Delmas Jean François Bertrand, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Gas...

Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

Bayle, Moïse
Turreau de Linières, Louis
Barbeau du Barran, Joseph-Nicolas
Billaud-Varenne, Jacques Nicolas
Thibaudeau, Antoine Claire
Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de
Mathieu-Mirampal, Jean-Baptiste Charles
Thuriot, Jacques Alexis
Clauzel, Jean-Baptiste
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Goujon, Jean-Marie, Claude Alexandre

January 1990

Bayle Moyse, Turreau de Linières Louis, Barbeau du Barran Joseph-Nicolas, Billaud-Varenne, Thibaudea...

Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790

Grégoire, Henri
Voidel, Charles
Fumel de Montségur, Philibert, marquis de
Martineau, Louis Simon
Garat (Aîné), Dominique
Bonnay, Charles François, marquis de
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Voidel Charles, Fumel Montségur Philibert, marquis de, Martineau Loui...

Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de

January 1875

La Fayette Gilbert du Motier de, Montesquiou Fézensac Anne-Pierre, marquis de. Discussion relative à...

Discussion relative à la formalité du contrôle pour les actes des municipalités, lors de la séance du 10 avril 1790

Vernier, Théodore
Lapoule, Jean Louis
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel

January 1881

Vernier Théodore, Lapoule Jean Louis, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion relative à la forma...

Discussion relative au décret sur l'incompatibilité de la fonction de député avec un poste du gouvernement, lors de la séance du 27 janvier 1790

Naurissart, Louis
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de

January 1880

Naurissart Louis, Ambly Claude Jean, marquis d', Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte de. ...

Discussion relative au projet de décret des comités de Constitution et des recherches sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 26 juin 1790

Démeunier, Jean Nicolas
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
André, Antoine Balthazar d'
Gourdan, Charles Claude Christophe
Loys, Jean-Baptiste

January 1883

Démeunier Jean Nicolas, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, André Antoine...

Discussion relative à la proposition d'interdire l'entrée de la salle aux étrangers, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

Abstract

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