Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris, envoyé par l'administration de police, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 36
État des détenus dans les différentes maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 28 fructidor an...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lo...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Etat des détenus, présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 19 fructidor, adressé par la co...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...
Le département de Paris est chargé de transmettre au comité des Finances les registres de la compagn...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Etat des dons envoyé par la municipalité et la société populaire de Surgères (Charente-Inférieure), ...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Etat des dons de l’administration du district et de la société populaire de Civray, lors de la séanc...
État des détenus dans les différentes maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 28 fructidor an...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lo...
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