Legendre (de Paris) Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion, adoptée, de Bourdon (de l'Oise) proposant d'entendre Le Cointre le lendemain sur la dénonciation de sept représentants, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 38
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Suite à motion, décret portant qu'il sera procédé le lendemain à l’élection de 9 membres pour complé...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Legendre (de Paris) Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion, adoptée, de Bourdon (de l'Ois...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, s...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Rewbell Jean François. Motion de Bourdon (de l'Oise) sur les évè...
Bourdon François-Louis, Bodin Pierre Joseph François. Motion adoptée du représentant Bourdon de l’Oi...
Le Cointre (de Versailles). Motion de Le Cointre demandant d'être entendu le lendemain sur la dénonc...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret ...
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Ingrand François Pierre. Motion, adoptée, d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de corresponda...
Bouche Charles-François. Motion adoptée de M. Bouche renvoyant au pouvoir exécutif la dénonciation d...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre ...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Motion adoptée de Rovère demandant au comité de Législation...
Reverchon Jacques. Motion de Reverchon demandant le renvoi au comité de Commerce des arrêtés pris pa...
Suite à motion, décret portant qu'il sera procédé le lendemain à l’élection de 9 membres pour complé...
Barailon Jean-François. Motion du représentant du peuple Barailon concernant l'incarcération d'Athol...
Legendre (de Paris) Louis, Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion, adoptée, de Bourdon (de l'Ois...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, s...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Rewbell Jean François. Motion de Bourdon (de l'Oise) sur les évè...
Bourdon François-Louis, Bodin Pierre Joseph François. Motion adoptée du représentant Bourdon de l’Oi...
Le Cointre (de Versailles). Motion de Le Cointre demandant d'être entendu le lendemain sur la dénonc...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret ...
Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...
Bassal Jean. Motion du représentant Bassal proposant que chaque décade, tous les comités instruisent...
Ingrand François Pierre. Motion, adoptée, d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de corresponda...
Bouche Charles-François. Motion adoptée de M. Bouche renvoyant au pouvoir exécutif la dénonciation d...
Adoption de la rédaction de plusieurs décrets, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre ...
Rovère de Fontvielle Joseph, marquis de. Motion adoptée de Rovère demandant au comité de Législation...
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