Renvoi au comité de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pont-Cèse, département du Gard, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 70
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des membres du comité révolutionnaire de Bourg-Epuré, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la ...
Adresse de la société populaire de Pont-Cèse, ci-devant Saint-Ambroix, Gard, lors de la séance du 12...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et Législation réunis d'une adresse de la soc...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pon...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire épurée de Troyes (Aube), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Adresse de la société populaire de Caussens, département du Gers, lors de la séance du 12 fructidor ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Beaucaire (Gard), lors d...
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