Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer la somme nécessaire pour couvrir l’excédent de dépenses du mois de messidor, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 71
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. La Convention autorise le comité des Finances à fixer les sommes...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète que la lettre de Chappe, annonçant la réception à Lille par le télégraphe des ...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention décrète que les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur pour...
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. La Convention autorise le comité des Finances à fixer les sommes...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Granet François-omer. La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète que la lettre de Chappe, annonçant la réception à Lille par le télégraphe des ...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention décrète que les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur pour...
La Convention décrète le renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. La Convention autorise le comité des Finances à fixer les sommes...