Add to ORKGRenvoi au comité des Secours de la demande présentée en faveur de la famille d’un citoyen tombé dans une chaudière de salpêtre, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 71
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
Renvoi au comité des Secours de la demande présentée en faveur de la famille d’un citoyen tombé dans...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
Pétition du citoyen Dupré-Nuguet demandant la levée des scellés des registres de sa compagnie, lors ...
Renvoi au comité de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pont-...
Décret portant que les troupes de la République qui ont fait le siège de l'Ecluse ont bien mérité de...
Renvoi au comité de Législation de la demande de la citoyenne Rouxel, lors de la séance du 26 fructi...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours du citoyen Curin, blessé au siège de M...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage du citoyen Freville, instituteur à Paris, d'un ...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve de Godai, canonnier, réclamant des secours, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
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