Mallarmé François-René-Auguste. Sur la proposition du représentant Mallarmé, le district de Beaugency est autorisé à porter son loyer à 1 500 L, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 77
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur la proposition du représentant Mallarmé, le district de Beaugenc...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Bassal Jean. Sur la proposition de Bassal, les représentants qui sont dans leur département sont rap...
Mallarmé François René Auguste. Lettre du représentant du peuple Mallarmé, en mission dans les dépar...
Annonce, par plusieurs membres, du rejet la proposition de la section du Muséum par les sections des...
Sur la proposition du représentant Pons (de Verdun), le décret rendu la veille contre la veuve Dubos...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Villers François Toussaint. Rapport du représentant Villers sur le délai pour le maximum, lors de la...
Sur proposition du représentant Du Barran, les pouvoirs du représentant Michaud sont étendus au dépa...
Réponse du président au discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à ...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur la proposition du représentant Mallarmé, le district de Beaugenc...
Mallarmé François-René-Auguste. Sur le rapport du représentant Mallarmé, la Convention autorise les ...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
Bassal Jean. Sur la proposition de Bassal, les représentants qui sont dans leur département sont rap...
Mallarmé François René Auguste. Lettre du représentant du peuple Mallarmé, en mission dans les dépar...
Annonce, par plusieurs membres, du rejet la proposition de la section du Muséum par les sections des...
Sur la proposition du représentant Pons (de Verdun), le décret rendu la veille contre la veuve Dubos...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Beaugency (Loiret) qui informe de la bonne ve...
Villers François Toussaint. Rapport du représentant Villers sur le délai pour le maximum, lors de la...
Sur proposition du représentant Du Barran, les pouvoirs du représentant Michaud sont étendus au dépa...
Réponse du président au discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à ...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Résumé de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs foyers, lors de la séan...
Clauzel Jean-Baptiste. La Convention décrète que le représentant Mallarmé ira dans les départements ...