Add to ORKGLa Convention passe à l’ordre du jour sur la demande des députés suppléants d’être admis à la place assignée aux pétitionnaires, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 77
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète que les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur pour...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
La Convention décrète que la lettre de Chappe, annonçant la réception à Lille par le télégraphe des ...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer...
La Convention décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Quenet tendante à ...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du citoyen Cocquet qui réclame deux petits cano...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la réclamation du citoyen Jacquet contre le refus du tribu...
La Convention décrète que le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reyba...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention décrète que les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur pour...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Maurel, tendante au...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
La Convention décrète que la lettre de Chappe, annonçant la réception à Lille par le télégraphe des ...
La Convention décrète que la totalité de la maison ci-devant dite de l’Archevêché sera employée à l’...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention autorise le contrôleur de la caisse générale à retirer...
La Convention décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur la pétition du citoyen Quenet tendante à ...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du citoyen Cocquet qui réclame deux petits cano...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la réclamation du citoyen Jacquet contre le refus du tribu...
La Convention décrète que le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reyba...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Mallarmé François-René-Auguste. La Convention décrète l’ajournement et l’impression d’un projet prés...