Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Cambon Pierre-Joseph. Sur la proposition du représentant Gossuin, la Convention décrète de changer le nom de Condé en celui de Nord-Libre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 111
Sur le rapport du représentant Coupé de l’Oise, la Convention autorise le glanage dans les bois nati...
Réponse du président au discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Le représentant Gossuin, au nom du comité Militaire, rend compte des...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Cambon Pierre-Joseph. Sur la proposition du représentant Gossuin, la...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Sur la proposition du représentant Carnot, la Convention décrète que...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
La Convention décrète les inculpations de Le Cointre fausses et calomnieuses, lors de la séance du 1...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Lettre du général Sabatier à la Convention nationale, lors de la séance du 12 fructidor an II (29 ao...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Sur le rapport du représentant Johannot, la Convention règle le paiement des dépenses des commission...
Sur la proposition du représentant Pons (de Verdun), le décret rendu la veille contre la veuve Dubos...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Adoption de la proposition du représentant Gossuin de charger le com...
La Convention décrète que la lettre de Chappe, annonçant la réception à Lille par le télégraphe des ...
Sur le rapport du représentant Coupé de l’Oise, la Convention autorise le glanage dans les bois nati...
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