Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la marine, apportés par les administrateurs du département de la Creuse, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 142
Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les...
Adresse des canonniers volontaires de la 144ème demi-brigade, lors de la séance du 14 fructidor an I...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...
Renvoi au comité de Salut public de l'invitation à contribuer à l’augmentation de la marine transmis...
Arrêté des administrateurs du département de la Creuse aux citoyens pour les inviter à offrir volont...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers armuriers de Maubeuge (Nord), venus à P...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Salut public d'un exemplaire d'un arrêté envoyé par l’administration du départem...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant Javogues s...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les...
Adresse des canonniers volontaires de la 144ème demi-brigade, lors de la séance du 14 fructidor an I...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
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