Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 144
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’empêcher les réclamations de parvenir aux représentants p...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Malfusan, Poupart et Cie, fabricants de draps...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’empêcher les réclamations de parvenir aux représentants p...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Malfusan, Poupart et Cie, fabricants de draps...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...