Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant Javogues sur le zèle des citoyens de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 158
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis du comité de surveillance des jacobins de Toulouse dén...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant Javogues s...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Décret concernant l'impression et l'envoi aux 48 sections de Paris des mesures prises par le comité ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale des observations du citoyen Sarot sur la réorganisation des comi...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation de l’adresse de la société ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...
Renvoi au comité du Salut public des observations de la Société des Défenseurs de la République sur ...
Javogues Claude. Les représentants envoyés dans les sections font part du bon esprit qui règne dans ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des membres du comité révolutionnaire de Bourg-Epuré, ...
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