Motion, adoptée, demandant l'insertion au bulletin de correspondance du rapport du comité des Secours publics sur les secours à accorder aux blessés et aux familles des victimes de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 171
Delaunay Pierre Marie. Motion, adoptée, demandant de charger le comité de Salut public d'un rapport ...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Réal André. Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés ...
Motion, adoptée, demandant l'insertion au bulletin de correspondance du rapport du comité des Secour...
Ingrand François Pierre. Motion, adoptée, d'Ingrand demandant l'insertion au bulletin de corresponda...
Roger Ducos. Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, sur les secours à accord...
Adoption d'une motion demandant un rapport sur les indemnités ou gratifications à accorder aux habit...
Merlin de Thionville Antoine Christophe. Motion demandant l'insertion au bulletin du rapport de Carn...
Adoption d'une motion demandant de mettre à l'ordre du jour de la séance du 16 août le rapport du pr...
Adoption de la motion présenté par le club des Cordeliers qui demande que le cortège pour Marat s'ar...
Tallien Jean-Lambert. Motion de Tallien qui demande l'accueil des sa démission comme membre du comit...
Don des commis aux bureaux de l’agence de la grosse artillerie pour les victimes de l’explosion de G...
Sur la motion de Chénier, décret établissant que seul le comité de Salut public peut se prononcer su...
Motion d'ordre demandant le renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une propositi...
Motion demandant que le comité des secours publics fasse un rapport sur l’état des maisons de détent...
Delaunay Pierre Marie. Motion, adoptée, demandant de charger le comité de Salut public d'un rapport ...
Motion demandant de rapporter le décret du 9 fructidor sur l’égalité du partage des successions, lor...
Réal André. Motion de Réal concernant le remplacement provisoire des fonctionnaires publics appelés ...
Motion, adoptée, demandant l'insertion au bulletin de correspondance du rapport du comité des Secour...
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