Décret nommant Delmas, Cochon, Merlin (de Douai) et Fourcroy membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 177
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Adresse du conseil général des Arcs (Var), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 17...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des jeunes de la compagnie d’espérance de Stenay (Meus...
Décret nommant Delmas, Cochon, Merlin (de Douai) et Fourcroy membres du comité de Salut public, lors...
Merlin (de Douai). Décret présenté par Merlin (de Douai), au nom des comités de Salut public, de Sûr...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Dumont André. Décret portant l'appel nominal pour la nomination de 4 membres du comité de Salut publ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Roux (de la Haute-Marne), Carrier Jean-Baptiste, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre, Thirion Didier....
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (soir) (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaire...
Richaud Hyacinthe. Décret portant qu'un seul membre sortira du comité de Salut public par le sort, l...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...
Adresse du conseil général des Arcs (Var), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 17...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des jeunes de la compagnie d’espérance de Stenay (Meus...
Décret nommant Delmas, Cochon, Merlin (de Douai) et Fourcroy membres du comité de Salut public, lors...
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Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
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Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (soir) (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaire...
Richaud Hyacinthe. Décret portant qu'un seul membre sortira du comité de Salut public par le sort, l...
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