Renvoi au comité des Finances de la pétition du citoyen Briker (habitant de la commune de Beaune (Côte-d'Or) qui demande à obtenir une pension viagère, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 190
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Fecon de recevoir le payement de vingt mo...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Renvoi au comité des Finances de la pétition du citoyen Briker (habitant de la commune de Beaune (Cô...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Mouton pour obtenir une pension de retr...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse du comité révolutionnaire de Poitiers (Vienne) qui envoie...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Regny, sur le rétablissement sur sa têt...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la veuve Touchard, réclamant une pension, lors de la...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des rentiers viagers, lors de la séance du 20 fructidor...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Finances de la réclamation de la citoyenne Schaffer au sujet de la réduction so...
Renvoi au comité de Législation de la motion de Marec sur l'exécution de la loi concernant les pensi...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
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Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
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