Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-devant la Ferté-Vidame (Eure-et-Loir), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura) qui informe de la bonne vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire (Isère), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Résumé de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui dé...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui dénonce les abus qui se sont introduit dans le commerce des denrées de première nécessité, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui déno...

Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le représentant Coupé (de l'Oise), au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le r...

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de Dangeau (Eure-et-Loir) demandant le rétablissement de son marché, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

January 1990

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de ...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénération de l'agriculture, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par les Français, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon conc...

Renvoi au représentant du peuple dans le département du Loiret de l'adresse de la société populaire de Montargis (Loiret) qui se plaint des calomnies répandues sur les habitants de ce district, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au représentant du peuple dans le département du Loiret de l'adresse de la société populaire ...

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montbart (Côte-d'Or) qui remercie pour la conservation des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montbart (Côte-d'Or) qui rem...

Renvoi au comité de Commerce et approvisionnemens de l'adresse de la société populaire de Voiron (Isère) qui demande d'établir un comité central d'Agriculture et de Commerce dans chaque département, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

January 2012

Renvoi au comité de Commerce et approvisionnemens de l'adresse de la société populaire de Voiron (Is...

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la production du sol, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...

Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des Arts sur une découverte au sujet du marron d'Inde, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1993

Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-devant la Ferté-Vidame (Eure-et-Loir), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura) qui informe de la bonne vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire (Isère), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Résumé de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui dé...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui dénonce les abus qui se sont introduit dans le commerce des denrées de première nécessité, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui déno...

Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le représentant Coupé (de l'Oise), au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le r...

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de Dangeau (Eure-et-Loir) demandant le rétablissement de son marché, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

January 1990

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de ...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénération de l'agriculture, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par les Français, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon conc...

Renvoi au représentant du peuple dans le département du Loiret de l'adresse de la société populaire de Montargis (Loiret) qui se plaint des calomnies répandues sur les habitants de ce district, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au représentant du peuple dans le département du Loiret de l'adresse de la société populaire ...

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montbart (Côte-d'Or) qui remercie pour la conservation des comités révolutionnaires, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de Montbart (Côte-d'Or) qui rem...

Renvoi au comité de Commerce et approvisionnemens de l'adresse de la société populaire de Voiron (Isère) qui demande d'établir un comité central d'Agriculture et de Commerce dans chaque département, lors de la séance du 8 frimaire an III (28 novembre 1794)

January 2012

Renvoi au comité de Commerce et approvisionnemens de l'adresse de la société populaire de Voiron (Is...

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la production du sol, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...

Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des Arts sur une découverte au sujet du marron d'Inde, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1993

Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-devant la Ferté-Vidame (Eure-et-Loir), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura) qui informe de la bonne vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Orgelet (Jura...

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire (Isère), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794)

January 2000

Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

Abstract

Extracted data

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

Abstract

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