Add to ORKGÉtat des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 201
Résumé de l'adresse des administrateurs du département d’Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 19 fr...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Etat des détenus, présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
État des détenus dans les différentes maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 28 fructidor an...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 19 fructidor, adressé par la co...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance de la 4ème sans-culot...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris, envoyé par l'administration de po...
Résumé de la députation de la section des Amis de la patrie de Paris qui demandent justice pour les ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...
Le département de Paris est chargé de transmettre au comité des Finances les registres de la compagn...
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