Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le représentant Coupé (de l'Oise), au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le département de l'Ain, concernant le bon esprit qui règne dans ce département, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le dépa...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui dénonce les abus qui se sont introduit dans le commerce des denrées de première nécessité, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui déno...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénération de l'agriculture, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...

Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Coupé, Jacques Michel

January 1990

Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité ...

Dépouillement des scrutins pour le complément des comités de Législation, d'Agriculture, des Finances et d'Instruction publique, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Dépouillement des scrutins pour le complément des comités de Législation, d'Agriculture, des Finance...

Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Coupé, Jacques Michel

January 1990

Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agricul...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Renvoi au comité d'Agriculture du projet de restauration des écoles vétérinaires et d'éducation des animaux domestiques, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d'Agriculture du projet de restauration des écoles vétérinaires et d'éducation des ...

Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des Arts sur une découverte au sujet du marron d'Inde, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1993

Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la production du sol, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la préparation du cuir de veau à la manière dite à l'anglaise, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

January 2000

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon concernant les découvertes faites depuis 1789 par les Français, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)

January 1993

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon conc...

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de Dangeau (Eure-et-Loir) demandant le rétablissement de son marché, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

January 1990

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de ...

Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilaine contre le Républicain, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui envoient leurs vues sur les moyens de terrasser les ennemis en augmentant les forces de ses escadres, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le département de l'Ain, concernant le bon esprit qui règne dans ce département, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le dépa...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui dénonce les abus qui se sont introduit dans le commerce des denrées de première nécessité, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui déno...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénération de l'agriculture, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...

Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Coupé, Jacques Michel

January 1990

Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité ...

Dépouillement des scrutins pour le complément des comités de Législation, d'Agriculture, des Finances et d'Instruction publique, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Dépouillement des scrutins pour le complément des comités de Législation, d'Agriculture, des Finance...

Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Coupé, Jacques Michel

January 1990

Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'Agricul...

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdain (Gers) qui sollicite un décret qui défende aux citoyens d’affermer plus de terres qu’ils ne peuvent en cultiver, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce de l'adresse de la société populaire de l'Isle-Jourdai...

Renvoi au comité d'Agriculture du projet de restauration des écoles vétérinaires et d'éducation des animaux domestiques, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d'Agriculture du projet de restauration des écoles vétérinaires et d'éducation des ...

Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des Arts sur une découverte au sujet du marron d'Inde, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)

Pénières-Delzors, Jean Augustin

January 1993

Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la production du sol, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

January 1994

Renvoi au comité d’agriculture du rapport de Penières, au nom du comité de l'Agriculture, sur la pro...

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la préparation du cuir de veau à la manière dite à l'anglaise, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

January 2000

Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...

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January 1993

Renvoi aux comités de Salut public, d’ Agriculture et des Arts de la motion d'ordre de Barailon conc...

Renvoi aux comités d’ Agriculture et de Commerce de la pétition du conseil général de la commune de Dangeau (Eure-et-Loir) demandant le rétablissement de son marché, lors de la séance du 10 fructidor an II (27 août 1794)

January 1990

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Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilaine contre le Républicain, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui envoient leurs vues sur les moyens de terrasser les ennemis en augmentant les forces de ses escadres, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département de Loir-et-Cher qui...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le département de l'Ain, concernant le bon esprit qui règne dans ce département, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le dépa...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui dénonce les abus qui se sont introduit dans le commerce des denrées de première nécessité, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

January 1990

Renvoi au comité d'Agriculture de l'adresse de la société populaire de Montbard (Côte-d'Or) qui déno...

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénération de l'agriculture, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...

Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le représentant Coupé (de l'Oise), au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

Abstract

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Renvoi aux comités des Domaines et des Finances du rapport et du projet de décret présentés par le représentant Coupé (de l'Oise), au nom du comité d'Agriculture, pour étendre et rendre plus commune l'éducation des vers à soie, lors de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794)

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