Add to ORKGDécision de discuter dans la séance de demain la loi sur les subsistances, en annexe de la séance du 17 fructidor an II (3 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 224
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Don du citoyen Arnaud, doyen des huissiers de la Convention, de 25 L pour les frais de guerre, en an...
Adresse des commis de l’administration du département de l’Orne, lors de la séance du 14 fructidor a...
Décision de discuter dans la séance de demain la loi sur les subsistances, en annexe de la séance du...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
Ouverture de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 17...
Renvoi aux comités des Domaines et des Secours publics du discours du représentant Fayau sur les dom...
Ouverture de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Décret chargeant le comité des Décrets d'un rapport sur l'exécution de la loi du 10 prairial, lors d...
Ouverture de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Résumé de la lettre des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse qui offrent 400 L à...
Ouverture de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département d’Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 19 fr...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
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