Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-de-Calais et du Nord, demandant que la Convention autorise la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements ...

Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-de-Calais et du Nord, demandant que la Convention autorise la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Berlier, Théophile

January 1990

Berlier Théophile. Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-d...

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les dépa...

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les dépa...

Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord e...

Lettre de Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, qui transmet une adresse des élèves de l'école primaire d'Arras (Pas-de-Calais), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Berlier, Théophile

January 1995

Berlier Théophile. Lettre de Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, qui ...

Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord e...

Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant Berlier, envoyé dans les départ, du Nord et du Pas-de-Calais, des traits de bravoure et d’humanité de plusieurs marins, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant ...

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifian...

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifian...

Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant Berlier, envoyé dans les départ, du Nord et du Pas-de-Calais, des traits de bravoure et d’humanité de plusieurs marins, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant ...

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, est autorisée à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, es...

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, est autorisée à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, es...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements ...

Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-de-Calais et du Nord, demandant que la Convention autorise la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

Berlier, Théophile

January 1990

Berlier Théophile. Lettre du représentant du peuple Berlier, en mission dans le département du Pas-d...

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les dépa...

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l’arrêté de Berlier en mission dans les dépa...

Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord e...

Lettre de Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, qui transmet une adresse des élèves de l'école primaire d'Arras (Pas-de-Calais), lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794)

Berlier, Théophile

January 1995

Berlier Théophile. Lettre de Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, qui ...

Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord e...

Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant Berlier, envoyé dans les départ, du Nord et du Pas-de-Calais, des traits de bravoure et d’humanité de plusieurs marins, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

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Berlier Théophile. Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant ...

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifian...

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifiant celui pris par Saint-Just et Le Bas contre tous les ci-devant nobles, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Résumé de l’arrêté de Berlier en mission dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, modifian...

Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant Berlier, envoyé dans les départ, du Nord et du Pas-de-Calais, des traits de bravoure et d’humanité de plusieurs marins, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

January 2000

Berlier Théophile. Renvoi au comité d’instruction publique de la relation faite par le représentant ...

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, est autorisée à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, es...

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, est autorisée à distraire ceux concernant les détenus de ces départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret fixant que la commission chargée de la levée des scellés sur les papiers de Joseph Le Bon, es...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

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Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un événement relatif au citoyen Prévôt, détenu comme prévenu d’assassinat, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

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Renvoi au comité de Législation de la lettre du représentant Berlier qui instruit la Convention d’un...

Deuxième adresse du représentant du peuple Berlier, envoyé dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, au président de la Convention nationale, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)

Berlier, Théophile

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