Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant les mutations par décès, donations ou legs des inscriptions au grand livre, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 246
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom des comités de Législation et des Finances, concerna...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des compa...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, sur le paiement des re...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant les mutations par...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, fixant que les muta...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant les Bons à valoir...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur le paiement des traiteme...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur la délivrance des certif...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur le paiement des rentes v...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, présentant des améliorations...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, réglant la recette ...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant le salaire des me...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant la perception du ...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur le délai pour la remise ...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, sur le paiement des tr...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom des comités de Législation et des Finances, concerna...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur la liquidation des compa...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, contenu dans le rapport du comité des Finances, sur le paiement des re...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant les mutations par...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, fixant que les muta...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, concernant les Bons à valoir...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur le paiement des traiteme...
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Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, sur le paiement des rentes v...
Cambon Pierre-Joseph. Rapport de Cambon, au nom du comité des Finances, présentant des améliorations...
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