Treilhard Jean-Baptiste. Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans les départements et près de l'armée, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 247
Sur le rapport du représentant Johannot, la Convention règle le paiement des dépenses des commission...
Dumont André. Décret portant l'appel nominal pour la nomination de 4 membres du comité de Salut publ...
Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les d...
Treilhard Jean-Baptiste. Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans le...
Nomination de divers citoyens comme commissaires pour les dépouillement des scrutins, lors de la séa...
Delmas Jean François Bertrand. Nomination des représentant du peuple Moreau et Bouillerot en mission...
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de missi...
Boisset Joseph-Antoine. Lettre du représentant du peuple Boisset, envoyé dans le département de l'Ai...
Barailon Jean-François, Pelé Bon-Thomas, Bernard de Saint Affrique Louis, Béraud Marcellin. Nominati...
Les représentants Thibaudeau et Leyris sont envoyés en mission dans le département du Morbihan et au...
Nomination de sept nouveaux membres du comité de Sûreté générale pour remplacer les membres sortants...
Résumé du décret sur les nominations aux missions dans certains départements, lors de la séance du 8...
Nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y établir l'ordre et l'act...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Sur le rapport du représentant Johannot, la Convention règle le paiement des dépenses des commission...
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