Don à la patrie du citoyen Dubois-Boissy habitant de Barbastre (Lot-et-Garonne) de sa pension de 2400 L acquise après 50 ans de service militaire, et de ses six garçons, en annexe de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 254
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
Don à la patrie des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse de 400 L, lors de la sé...
Don d’une pension de la part de la citoyenne Durand, veuve Goube, domiciliée à Gournay (Seine-Inféri...
Don à la patrie du citoyen Dubois-Boissy habitant de Barbastre (Lot-et-Garonne) de sa pension de 240...
Hommage par le citoyen Dubois Boissy, de Barbaste (Lot-et-Garonne) de sa pension, lors de la séance ...
Don de sa pension d’invalide par le citoyen Lemineur, capitaine retiré à Eclaron (Haute-Marne), lors...
Don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeurant à Paris, lors de la séance du...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Mouton pour obtenir une pension de retr...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Renvoi au comité de Liquidation de la demande du citoyen Bernard, volontaire au 5ème bataillon des V...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des rentiers viagers, lors de la séance du 20 fructidor...
Renvoi au comité des Finances de la pétition du citoyen Briker (habitant de la commune de Beaune (Cô...
Renvoi au comité de la Guerre de la demande de logement des militaires de service pour la garde du P...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la citoyenne Feron, domiciliée à Versailles (Seine-e...
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