Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-devant la Ferté-Vidame (Eure-et-Loir), lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 258
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et républicaine de la Monta...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition lue par une députation de la société populaire de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse lue par une députation de la société d’Aix (Bouches...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du district de Montfort-le-Bru...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société des Amis de la liberté et de l’égalit...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société et du conseil général de Fressin (Pas...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Catera (?) (Nord), lors de la séan...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire et républicaine de la Monta...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
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