Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 19 fructidor, adressé par la commune de Paris, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 267
Adresse du conseil-général de la commune de Lorient (Morbihan) aux sections de Paris, lors de la séa...
Adresse de la commune de Vicq, département des Landes, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 se...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris, envoyé par l'administration de po...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département d’Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 19 fr...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Le département de Paris est chargé de transmettre au comité des Finances les registres de la compagn...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêts de Paris au 22 brumaire, lors de la séance du 25 brumaire...
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Etat des dons de l’administration du district et de la société populaire de Civray, lors de la séanc...
Etat des détenus, présenté par les administrateurs du département de Police, au 28 fructidor dans le...
Adresse du conseil-général de la commune de Lorient (Morbihan) aux sections de Paris, lors de la séa...
Adresse de la commune de Vicq, département des Landes, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 se...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
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