Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de Prolhiac, détenu à la Force, demandant sa mise en liberté, et au bureau chargé de recevoir les dons les 50 L offertes pour les victimes de Grenelle, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 268
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de Carteron le jeune, de Nevers (Nièvre), qui réc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de Carteron le jeune, de Nevers (Nièvre), qui réc...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de Prolhiac, détenu à la Force, demandant sa mise...
Pétition de Prolhiac, détenu à la Force, qui demande sa mise en liberté et offre 50 L pour les victi...
Pétition de Prolhiac, détenu à la Force, qui demande sa mise en liberté et offre 50 L pour les victi...
Don de Prolhiac, détenu à la Force, de 50 L pour les victimes de Grenelle, lors de la séance du 19 f...
Don de Prolhiac, détenu à la Force, de 50 L pour les victimes de Grenelle, lors de la séance du 19 f...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du conseil-général de la commune de Verneuil-sur-...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition tendante à obtenir la remise en liberté de sept c...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuv...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de Carteron le jeune, de Nevers (Nièvre), qui réc...
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Pétition de Prolhiac, détenu à la Force, qui demande sa mise en liberté et offre 50 L pour les victi...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du conseil-général de la commune de Verneuil-sur-...
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