Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du décret du 9 thermidor, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 273
Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Dufay de la Tour Louis-Pierre. Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représent...
Desrues Philippe-François. Passage à l’ordre du jour sur la motion de Lefiot sur l'application du dé...
Passage à l’ordre du jour sur la pétition, convertie en motion, du citoyen Clemarots, motivé sur ce ...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Fayau Joseph Pierre Marie. Passage à l’ordre du jour sur la motion du représentant Fayau proposant u...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Malfusan, Poupart et Cie, fabricants de draps...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’étendre la loi du 21 messidor aux femmes, lors de la séan...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande d’exclure le représentant Le Cointre du bureau, lors de la ...
Passage à l’ordre du jour sur la demande d’empêcher les réclamations de parvenir aux représentants p...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Passage à l'ordre du jour sur la demande que les fonctionnaires réintégrés dans leurs fonctions soie...
Massieu Jean-Baptiste, Cambon Pierre-Joseph. Passage à l'ordre du jour sur les remarques de plusieur...
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