La Convention rappelle à Paris le représentant Prost, en mission près l’armée d’Italie et des Alpes, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 281
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section de Mucius-Scaevola (Paris) admise à l...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
La Convention décrète que le drapeau offert, au nom de la République de Genève, par le citoyen Reyba...
La Convention rappelle à Paris le représentant Prost, en mission près l’armée d’Italie et des Alpes,...
La Convention décrète, sur le rapport de Monnel, que les représentants feront constater leur retour ...
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Oudot Charles-François. Sur le rapport du représentant Oudot, la Convention règle les formalités con...
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Sur le rapport du représentant Johannot, la Convention règle le paiement des dépenses des commission...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section de Mucius-Scaevola (Paris) admise à l...
Servière Laurent. La Convention décrète que les représentants ne pourront être réélus à d’autres mis...
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Sur le rapport du représentant Johannot, la Convention règle le paiement des dépenses des commission...
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