Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d'une ode à la gloire des héros du vaisseau Le Vengeur et sur l’infâme conspiration de Robespierre par Servant, juge de paix de Salins (Arbois, Jura), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 299
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d'une ode à la gloire des héros du vaisseau Le ...
Hommage d'une ode à la gloire des héros du vaisseau Le Vengeur et sur l’infâme conspiration de Robes...
Renvoi au comité d'Instruction de l'hommage d’une ode sur la conjuration de Robespierre par Dejean, ...
Résumé de l'adresse des juges du tribunal du district de Sommières (Gard) qui félicitent la Conventi...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un discours prononcé le 10 août par l’agent n...
Renvoi au comité d’Instruction publique d’une ode sur la chute de Robespierre par le citoyen Dejean,...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage d’un poème anonyme à la gloire du vaisseau le V...
Adresse des juges du tribunal du district de Sommières (Gard) qui félicitent la Convention d'avoir l...
Hommage d’une ode sur la conjuration de Robespierre par Dejean, chef du 2ème bataillon du Calvados, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la section du Contrat-social (Paris), qui réclam...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis du comité de surveillance des jacobins de Toulouse dén...
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