Renvoi au comité d’Instruction publique de l’adresse du conseil-général et du comité de surveillance de Rosières-aux-Salines (Meurthe), lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 304
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage du citoyen Freville, instituteur à Paris, d'un ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des jeunes de la compagnie d’espérance de Stenay (Meus...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dieuze, département de la M...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l’adresse du conseil-général et du comité de surveillance...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un discours prononcé le 10 août par l’agent n...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse lue par une députation de la société d’Aix (Bouches...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité d’instruction publique des réflexions du représentant Opoix (de Seine-et-Mame) sur ...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition du citoyen Dupuis au sujet de trois moulins bâtis sur ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité d’Instruction publique de la pétition des administrateurs du Lycée des arts, lors d...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses de la société de Moissac et du comité de Surveillan...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des autorités constituées de la commune de Mimeure (Cô...
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