Renvoi de la pétition des citoyens Mauger aux représentants en mission dans le département de la Mayenne, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 306
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
Adresse des administrateurs du directoire du département des Basses-Alpes, lors de la séance du 20 f...
Renvoi de la pétition des citoyens Mauger aux représentants en mission dans le département de la May...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la pétition du citoyen Grappotte, lors de...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des jeunes de la compagnie d’espérance de Stenay (Meus...
Renvoi de la pétition de la veuve Cahierre en faveur de son gendre à Sautereau, en mission dans le d...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des rentiers viagers, lors de la séance du 20 fructidor...
Diverses adresses des administrateurs des directoires de plusieurs départements, lors de la séance d...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Seignot, fabricant de baïonnettes, lors de...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des autorités constituées de la commune de Mimeure (Cô...
Adresse du directoire du département du Var, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 17...
Adresse de la commune de Mérignat, département de l'Ain, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 ...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des Belges réfugiés, qui désirent retourner dans leurs f...
Adresse des administrateurs du directoire du département des Basses-Alpes, lors de la séance du 20 f...
Renvoi de la pétition des citoyens Mauger aux représentants en mission dans le département de la May...
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