Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret de la veille concernant la citoyenne Dubosc, accusée d'émigration, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe-Laurent
Bar, Jean-Etienne

January 1990

Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...

Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du général Danican relative aux évènements en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 2000

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...

Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Paganel, Pierre

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Paganel Pierre. Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du com...

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur les secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur ...

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur les secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur ...

Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Paganel, Pierre

January 1990

Paganel Pierre. Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des seco...

Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Paganel, Pierre

January 1990

Paganel Pierre. Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des seco...

Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 1990

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, ...

Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Duroy, Jean-Michel

January 1990

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, ...

Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 2005

Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...

Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Audouin, Pierre-Jean
Tallien, Jean-Lambert

January 1990

Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...

Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

Duroy, Jean-Michel

January 2005

Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...

Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Audouin, Pierre-Jean
Tallien, Jean Lambert

January 1990

Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...

Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret de la veille concernant la citoyenne Dubosc, accusée d'émigration, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent
Bar, Jean-Etienne

January 1990

Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...

Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret de la veille concernant la citoyenne Dubosc, accusée d'émigration, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe-Laurent
Bar, Jean-Etienne

January 1990

Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...

Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du général Danican relative aux évènements en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 2000

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...

Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel
Paganel, Pierre

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Paganel Pierre. Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du com...

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur les secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur ...

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur les secours aux défenseurs de la patrie, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Sur la motion de Du Roy, le comité des Secours publics est chargé de présenter un projet de loi sur ...

Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Paganel, Pierre

January 1990

Paganel Pierre. Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des seco...

Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Paganel, Pierre

January 1990

Paganel Pierre. Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des seco...

Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 1990

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, ...

Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Duroy, Jean-Michel

January 1990

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant d'entendre Merlin (de Douai) sur la police de Paris, ...

Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 2005

Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...

Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Audouin, Pierre-Jean
Tallien, Jean-Lambert

January 1990

Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...

Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

Duroy, Jean-Michel

January 2005

Du Roy Jean-Michel. Motion du représentant Du Roy de renouveler le comité de Sûreté générale lors de...

Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et de Condé, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Audouin, Pierre-Jean
Tallien, Jean Lambert

January 1990

Audouin Pierre-Jean, Tallien Jean-Lambert. Motion du représentant Audouin sur la prise de Landrecies...

Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret de la veille concernant la citoyenne Dubosc, accusée d'émigration, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe Laurent
Bar, Jean-Etienne

January 1990

Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...

Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret de la veille concernant la citoyenne Dubosc, accusée d'émigration, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Pons de Verdun, Philippe-Laurent
Bar, Jean-Etienne

January 1990

Pons de Verdun Philippe-Laurent, Bar Jean-Etienne. Motions de Pons (de Verdun) et Bar sur le décret ...

Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du général Danican relative aux évènements en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Du Roy, Jean-Michel

January 2000

Du Roy Jean-Michel. Motion de Du Roy demandant le renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre d...

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

January 1990

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des propositions sur les secours à accorder...

Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Abstract

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Motions de Du Roy et Paganel au sujet du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des secours aux défenseurs de la patrie blessés, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

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