Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duroy, Jean-Michel
Ruamps, Pierre

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs...

Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789

Hébrard de Fau, Pierre
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blandin, Liphard

January 1875

Hébrard de Fau Pierre, Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Blandin Liphard. Reprise de la discussion su...

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, section des domaines nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, se...

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duhem, Pierre-Joseph
Du Bouchet, Pierre
Dumont, André
Paganel, Pierre

January 1990

Duhem Pierre-Joseph, Du Bouchet Pierre, Dumont André, Paganel Pierre. Reprise de la discussion sur l...

Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu
Bouret, Henri-Gaspard-Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Lecointe-Puyraveau, Michel Mathieu
Bouret, Henri Gaspard Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Reprise de la discussion du projet de décret relatif aux indemnités à payer aux propriétés, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791

Dauchy, Luc Jacques Edouard
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Delavigne, Jacques

January 1886

Dauchy Luc Jacques Edouard, Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean, Delavigne Jacques. Reprise ...

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Delmas, Jean François Bertrand
Bourdon, François-Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Turreau de Linières, Louis
Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis

January 1987

Delmas Jean François Bertrand, Bourdon François-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Turreau de Lin...

Reprise de la discussion sur le projet d'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Berlier, Théophile

January 1987

Berlier Théophile. Reprise de la discussion sur le projet d'organisation des comités de salut public...

Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis
Clauzel, Jean-Baptiste

January 1987

Berlier Théophile, Bentabole Pierre Louis, Clauzel Jean-Baptiste. Reprise de la discussion sur le dé...

Reprise de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 7 février 1791

Loys, Jean-Baptiste
Duport, Adrien Jean
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1886

Loys Jean-Baptiste, Duport Adrien Jean, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Reprise de la discussio...

Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation des comités; les articles décrétés sont inscrits au procès-verbal du 7 fructidor, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Berlier, Théophile
Le Cointre, Laurent
Cambon, Pierre-Joseph

January 1987

Berlier Théophile, Le Cointre Laurent, Cambon Pierre-Joseph. Reprise de la discussion du projet de d...

Discussion du projet de décret sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Tallien, Jean Lambert

January 1990

Barrère de Vieuzac Bertrand, Tallien Jean-Lambert. Discussion du projet de décret sur les domaines n...

Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duhem, Pierre Joseph

January 1990

Duhem Pierre-Joseph. Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux cit...

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, section des domaines nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, se...

Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duroy, Jean-Michel
Ruamps, Pierre

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs...

Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789

Hébrard de Fau, Pierre
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blandin, Liphard

January 1875

Hébrard de Fau Pierre, Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Blandin Liphard. Reprise de la discussion su...

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, section des domaines nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, se...

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duhem, Pierre-Joseph
Du Bouchet, Pierre
Dumont, André
Paganel, Pierre

January 1990

Duhem Pierre-Joseph, Du Bouchet Pierre, Dumont André, Paganel Pierre. Reprise de la discussion sur l...

Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu
Bouret, Henri-Gaspard-Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Lecointe-Puyraveau, Michel Mathieu
Bouret, Henri Gaspard Charles

January 1990

Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...

Reprise de la discussion du projet de décret relatif aux indemnités à payer aux propriétés, à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791

Dauchy, Luc Jacques Edouard
Tronchet, François Denis
Duport, Adrien Jean
Delavigne, Jacques

January 1886

Dauchy Luc Jacques Edouard, Tronchet François Denis, Duport Adrien Jean, Delavigne Jacques. Reprise ...

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Delmas, Jean François Bertrand
Bourdon, François-Louis
Thibault, Anne Alexandre Marie
Turreau de Linières, Louis
Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis

January 1987

Delmas Jean François Bertrand, Bourdon François-Louis, Thibault Anne Alexandre Marie, Turreau de Lin...

Reprise de la discussion sur le projet d'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)

Berlier, Théophile

January 1987

Berlier Théophile. Reprise de la discussion sur le projet d'organisation des comités de salut public...

Reprise de la discussion sur le décret relatif à l'organisation des comités, en annexe de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)

Berlier, Théophile
Bentabole, Pierre Louis
Clauzel, Jean-Baptiste

January 1987

Berlier Théophile, Bentabole Pierre Louis, Clauzel Jean-Baptiste. Reprise de la discussion sur le dé...

Reprise de la discussion du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 7 février 1791

Loys, Jean-Baptiste
Duport, Adrien Jean
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'

January 1886

Loys Jean-Baptiste, Duport Adrien Jean, Aubergeon de Murinais Guy Joseph d'. Reprise de la discussio...

Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation des comités; les articles décrétés sont inscrits au procès-verbal du 7 fructidor, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Berlier, Théophile
Le Cointre, Laurent
Cambon, Pierre-Joseph

January 1987

Berlier Théophile, Le Cointre Laurent, Cambon Pierre-Joseph. Reprise de la discussion du projet de d...

Discussion du projet de décret sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Barrère de Vieuzac, Bertrand
Tallien, Jean Lambert

January 1990

Barrère de Vieuzac Bertrand, Tallien Jean-Lambert. Discussion du projet de décret sur les domaines n...

Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duhem, Pierre Joseph

January 1990

Duhem Pierre-Joseph. Proposition d'amendement au projet de décret sur les indemnités à payer aux cit...

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, section des domaines nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, se...

Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs de Landau, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Duroy, Jean-Michel
Ruamps, Pierre

January 1990

Du Roy Jean-Michel, Ruamps Pierre. Résumé de la discussion sur les secours à accorder aux défenseurs...

Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789

Hébrard de Fau, Pierre
Lally-Tollendal, Trophime-Gérard
Blandin, Liphard

January 1875

Hébrard de Fau Pierre, Lally-Tollendal Trophime-Gérard, Blandin Liphard. Reprise de la discussion su...

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, section des domaines nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

January 1993

Ajournement de la discussion d’un projet de décret présenté par un membre du comité des Finances, se...

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Abstract

Extracted data

Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)

Abstract

Extracted data

Related items

Related items