Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Bar Jean-Etienne, Pénières. Discussion sur la rédaction du procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 21 fructidor an II (7 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 322
Barrère de Vieuzac Bertrand, Tallien Jean-Lambert. Discussion du projet de décret sur les domaines n...
Alquier Charles-Jean, Malouet Pierre Victor, Rewbell Jean François. Discussion autour du procès-verb...
Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...
Méaulle Jean-Nicolas, Merlin (de Thionville) Antoine-Christophe, Boissieu Pierre, Joseph, Didier, Ca...
Dumont André, Merlin de Douai, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Charlier Louis Joseph. Discussi...
Goupilleau de Fontenay Jean-François, Poultier d'Elmotte François Martin, Bourdon François-Louis. Di...
Turreau de Linières Louis, Louchet Louis, Charlier Louis Joseph, Cambon Pierre-Joseph, Châles Pierre...
Thuriot Jacques Alexis, Levasseur (de la Sarthe). Discussion sur l'élargissement de la loi du 21 mes...
Bourdon François-Louis, Méaulle Jean Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre Louis, Duhem...
Bourdon (de l'Oise) François-Louis, Méaulle Jean-Nicolas, Treilhard Jean-Baptiste, Bentabole Pierre-...
Lecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du c...
Martineau Louis Simon, Volney Constantin François Chasseboeuf de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Di...
Prieur (de la Marne), Ricord Jean-François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-François, Duhem Pierre-Jos...
Alquier Charles-Jean, Malouet Pierre-Victor, Rewbell Jean François. Discussion autour du procès-verb...
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