Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les habitants de Cherbourg [département de la Manche], lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 354
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche), lors de la séance du 6 brumaire an III (27 oc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité de Marine de la demande des autorités constituées, la société populaire et tous les...
Renvoi au comité de Marine de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canon...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche), lors de...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche) dont les canonniers ont fait don d...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’indemnité des commissaires nommés par la commune de Ch...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une lettre que la société populaire de Cherbourg a retrouvé et...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'administration du district de Cherbourg (M...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche), lors de la séance de la 3ème sans...
Renvoi au comité de Salut public de l'invitation à contribuer à l’augmentation de la marine transmis...
Renvoi au comité de Salut public d'exemplaires d’un appel civique pour une offrande en faveur de la ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Ribeauvillé, lors de la séa...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des autorités constituées de la commune de Mimeure (Cô...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Adresse de la société populaire de Cherbourg (Manche), lors de la séance du 6 brumaire an III (27 oc...
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