Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 357
Don des ouvriers de l’imprimerie des administrations nationales, transmis par le citoyen Philippe, l...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance...
Renvoi aux comités des Domaines et des Secours publics du discours du représentant Fayau sur les dom...
Etat des dons faits par la section du Panthéon-français (Paris) pour les défenseurs de la patrie, lo...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 21 fructidor, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Etat des dons patriotiques du 11 au 20 fructidor (du 28 août au 6 septembre), lors de la séance du 2...
Annonce par plusieurs administrations de départements et districts de la bonne vente des biens d'émi...
Etat des dons patriotiques faits à la Convention du 1er au 10 fructidor, lors de la séance du 10 fru...
Don à la patrie des officiers du premier bataillon des chasseurs de Vaucluse de 400 L, lors de la sé...
Etat des dons de l’administration du district et de la société populaire de Civray, lors de la séanc...
Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...
État des détenus dans les diverses maisons d'arrêt de Paris, lors de la séance du 16 fructidor an II...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des rentiers viagers, lors de la séance du 20 fructidor...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris, envoyé par l'administration de po...
Don des ouvriers de l’imprimerie des administrations nationales, transmis par le citoyen Philippe, l...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance...
Renvoi aux comités des Domaines et des Secours publics du discours du représentant Fayau sur les dom...
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