Add to ORKGRenvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de Laval [département de la Mayenne], lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 357
Renvoi à la commission des revenus nationaux des adresses de la société populaire de Reneau, lors de...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de Laval (Mayenn...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de la société populaire et le comité de Su...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Ribeauvillé, lors de la séa...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des autorités constituées de la commune de Mimeure (Cô...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de divers dons envoyés par les administrateurs du distr...
Renvoi de la pétition des citoyens Mauger aux représentants en mission dans le département de la May...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Montdid...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des différents dons signalés par le receveur du distric...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'état général des dons transmis par le citoyen Chev...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des adresses de la société populaire de Reneau, lors de...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national des messageries de Paris, l...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse du comité révolutionnaire de la commune de...
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