Add to ORKGRenvoi au comité d’instruction publique des réflexions du représentant Opoix (de Seine-et-Mame) sur la décence à observer dans les monuments nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 362
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Sedan (Arde...
Renvoi aux comités des Domaines et des Secours publics du discours du représentant Fayau sur les dom...
Renvoi au comité d’instruction publique des réflexions du représentant Opoix (de Seine-et-Mame) sur ...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l'hommage d’un discours prononcé le 10 août par l’agent n...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’armes de la section de l’Arsenal (Paris), lors de l...
Renvoi au comité d’Instruction publique de la pétition des administrateurs du Lycée des arts, lors d...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district d’Yvetot (Sein...
Renvoi au comité d’Instruction publique de l’adresse du conseil-général et du comité de surveillance...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition du citoyen Dupuis au sujet de trois moulins bâtis sur ...
Renvoi à la commission des Arts de la découverte du mouvement perpétuel, lors de la séance du 22 fru...
Renvoi au comité d’Instruction publique des actes de patriotisme de citoyens, lors de la séance du 1...
Projet de décret par le représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fruct...
Renvoi de diverses pétitions aux comités qui les concernent, lors de la séance du 14 fructidor an II...
Paganel Pierre. Résumé du projet de décret du comité des Secours publics tendant à accorder des seco...
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