Décret accordant un secours aux cinq enfants de Jean Lerust et de son épouse, du Quesnoy (Nord), assassinés en 1793, à Marie-Joseph, Nicolas et Frédéric Lerust, blessés, et aux enfants Lerust, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 39
Don du théâtre de l’Egalité, faubourg Saint-Germain (Paris) pour le soulagement des victimes de l’ex...
Décret accordant un secours à François Billard, de Saulnay (Indre), détenus acquitté, lors de la séa...
Décret accordant des secours et indemnités pour la citoyenne Supplis, veuve du citoyen Desruelles, p...
Décret accordant un secours aux cinq enfants de Jean Lerust et de son épouse, du Quesnoy (Nord), ass...
Résumé de l'adresse de l'agent national de Beaugency (Loiret) qui exprime indignation pour l'assassi...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département du Loiret qui témoignent leur indignation con...
Taillefer Jean-Guillaume. Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'affaire sur ...
Décret accordant un secours à Jean Dupont le jeune, blessé à Amboise, lors de la séance du 3 vendémi...
Adresse des administrateurs du département du Loiret qui témoignent leur indignation contre l'assass...
Décret accordant un secours aux citoyens Salomon Monty, François Hervé, André Delaunay, et Aubin-Léo...
Bouret Henri Gaspard Charles. Décret, présenté par le représentant Bouret au nom des comités des sec...
Décret accordant un secours à Etienne Bourgeot, de Saulnay (Indre), détenu acquitté, lors de la séan...
Dons des canonniers de la section Lepeletier (Paris), en cantonnement à Chantilly, en faveur des par...
Décret restituant au citoyen Meusnier ses fonctions de capitaine du centre de la garde nationale par...
Le citoyen Jusserand le jeune, d’Issoudun (Indre) envoie un don pour les frais de la guerre, lors de...
Don du théâtre de l’Egalité, faubourg Saint-Germain (Paris) pour le soulagement des victimes de l’ex...
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